Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANDS CEPAGES DU SAVOUR CLUB
SAVOUR CLUB SELECTION (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3133967
Date de dépôt :
28/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2011
GRANDS CEPAGES DU SAVOUR CLUB de SAVOUR CLUB SELECTION

Présentation de la marque GRANDS CEPAGES DU SAVOUR CLUB

Déposée le 28 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANDS CEPAGES DU SAVOUR CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB SELECTION domicilié(e) Le Bourg, 69220 LANCIE EN BEAUJOLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 443 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque GRANDS CEPAGES DU SAVOUR CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDS CEPAGES DU SAVOUR CLUB est expirée depuis le 28 novembre 2011.

SAVOUR CLUB SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : SOVILIQ , EXCLAMATION ! , LA CACHE AU LOUP , FLACHEROL , LA VIGNE DE LA LUVESC , CHARLES MONTHIBAULT , PLAINE DE BEAUX CIEUX , LE ROI CONSCRIT , LES PALISSES , LE CREIL


SAVOUR CLUB SELECTION (Société anonyme) - Le Bourg, 69220 LANCIE EN BEAUJOLAIS - France - SIREN 379443922


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Vins (à l'exclusion des vins de table) .